RUBIS
Présentation de la marque RUBIS
Déposée le 26 août 1986 par la société étrangère STANLEY WORKS (EUROPE) AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUBIS arrivera à expiration en date du 26 août 2026.
STANLEY WORKS (EUROPE) AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Renouvellement sans limitation n°2073693 - Publication au BOPI 1996-45
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2310012 - Publication au BOPI 2006-03-13
Inscription le 25 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°64335 - Publication au BOPI 1992-06-25
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370636 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 3 mars 1998 - Rectification d'erreur matérielle; Changement d'adresse n°250740 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 21 septembre 1999 - Changement de dénomination n°284878 - Publication au BOPI 1999-09-21
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2016 n°2621226 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-16
Inscription le 23 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771037 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-23